SALLE FERNAND BLACAS
HÔTEL DE VILLE
09 DECEMBRE 2010 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR
1°) DECISIONS DU MAIRE
2°) DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Délégation du Conseil Municipal au Maire prévues par l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
3°) DIRECTION DE LA COMMUNICATION / CULTURE ET PATRIMOINE / FETES ET CEREMONIES / VIE ASSOCIATIVE
Attribution de subvention.
Détermination des tarifs des spectacles et des manifestations culturelles.
4°) DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS
Constitution d’une provision pour risque.
Affectation de crédit du Budget Communal 2010.
5°) DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Règlement du compte épargne-temps.
Détermination d’un taux de promotion pour avancement de grade.
Suppressions de postes.
6°) DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES / ENFANCE / JEUNESSE ET SPORT
I – JEUNESSE.
Détermination de la participation aux activités jeunesse - Année 2011 :
par an,
par activités,
pour les familles dans le cadre d’un séjour ski.
II – ENFANCE.
Détermination de la participation communale pour les colonies de vacances 2011.
7°) DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
I – SERVICES TECHNIQUES.
Autorisation de signature du contrat de Délégation de Service Public :
de distribution d’eau potable,d’assainissement.
Création d’une surtaxe du prix de :
l’eau potable,
l’assainissement.
Autorisation de signature d’un contrat de fourniture d’eau potable passé avec la Société du Canal de Provence.
Approbation du projet du plan d’aménagement forestier.
Demande de subvention auprès du Conseil Général du Var.
II – URBANISME.
Création d’une participation pour voirie et réseau :
quartier «la Clauvade»,
quartier «Le Pas Redon»,
Modification de la délibération n°2010/10/19 concernant la création d’une extension de réseau ERDF et d’une participation pour voiries et réseau, quartier «Les Cauvets».
Autorisation de signature de l’avenant n°6 à la convention de veille et de maitrise foncière d’une opération de greffe urbaine, en vue de la réalisation d’un programme de logements et d’équipements, quartier «Les Peireguins».
Autorisation de dépôt de permis de construire au bénéfice de l’Association «ARTEAI».
Dénomination de voies communales.